Canalisation bouchée : locataire ou propriétaire, qui doit payer ?

Canalisation bouchée : locataire ou propriétaire, qui doit payer ?

Vous avez une canalisation bouchée dans votre logement et vous vous interrogez sur la responsabilité du coût des réparations : celle du propriétaire ou du locataire ? La première réponse que l'on peut donner à une telle question : "Cela dépend !" De nombreux facteurs entrent en ligne de compte pour définir qui est responsable des réparations. Pour vous permettre de déterminer avec précision la réponse à votre question, voici tout ce qu'il faut savoir sur le sujet.

Qui contacter en cas d'obstruction de canalisations ?

Lorsqu'un évier ou une baignoire ne se vide pas correctement, il existe des solutions simples. Il est possible de démonter le siphon ou d'utiliser une ventouse. Il est également possible de dissoudre les bouchons en utilisant des produits chimiques ou une combinaison d'eau chaude, de bicarbonate de soude et de vinaigre blanc.

Toutefois, si ces méthodes ne donnent aucun résultat, seul un spécialiste peut résoudre le problème, dont la cause est peut-être inconnue. Une canalisation bouchée peut être causée par un objet ou par une accumulation de déchets organiques. Il arrive souvent qu'une canalisation soit bouchée par une accumulation massive de calcaire. Elle peut aussi être due à une anomalie structurelle, telle que :

  • l'écrasement : lorsqu'un tuyau est écrasé, son diamètre fortement diminué ne permet pas à l'eau ou aux déchets de bien circuler
  • rupture/fissure : quand un tuyau est cassé ou fissuré, le risque d'accumulation de déchets au niveau de la fissure est élevé, et le départ est évidemment plus faible.
  • pénétration des racines : les tuyaux enracinés peuvent également entraver la circulation des eaux usées.

Si elles sont détectées à temps au moyen d'une caméra, les réparations ou la remise à niveau de vos canalisations peuvent être plus ou moins coûteuses. Avant de faire appel à une entreprise spécialisée, connaissez-vous la personne qui doit payer pour le dégagement de vos tuyaux ?

Pour une canalisation bouchée, qui doit payer le locataire ou le propriétaire?

Les frais à la charge du locataire dans le cadre d’une canalisation bouchée

Selon la loi, les locataires sont responsables des petites réparations ainsi que des travaux d'entretien de leurs canalisations. Voici les cas les plus fréquents où les frais de réparation sont à la charge du locataire.

Généralement, un évier qui ne s'évacue pas correctement, des toilettes obstruées, une baignoire qui ne se désemplit pas, etc... Le coût de l'intervention d'un professionnel est à la charge du locataire. Cependant, avant d'en arriver là, il existe quelques solutions simples pour résoudre le problème. Pour les petits bouchons, il est possible d'utiliser un furet, par exemple, ou une bassine d'eau très chaude additionnée de 20 centilitres de vinaigre blanc et de 200 grammes de bicarbonate de soude. Si aucune de ces méthodes ne fonctionne, il faudra faire appel à un professionnel, mais la facture restera à la charge du locataire.

En cas d'obstruction d'une canalisation entre la maison et le réseau d'égouts ou la fosse septique, les frais sont à la charge du locataire, à moins que le problème ne soit dû à un défaut du réseau lui-même.

Si l'obstruction est due à une mauvaise utilisation des canalisations, comme le fait de jeter accidentellement dans les toilettes un objet qui ne devrait pas l'être, les frais seront à la charge du locataire.

Si l'obstruction est due à une accumulation de calcaire dans les canalisations et que le locataire habite le logement depuis plusieurs années, les frais de réparation seront à sa charge, car il est responsable de l'entretien des canalisations en tant que locataire.

canalisation bouchée locataire ou propriétaire

Les frais à la charge du propriétaire

Comme vous le verrez, les cas où les coûts sont supportés par le propriétaire sont plus rares. Voici les plus courants :

  • Peu importe que le problème se situe au niveau de l'évier, des toilettes, de la salle de bain, etc., s'il résulte d'une mauvaise configuration de l'installation, d'une rupture de tuyau, d'un mauvais raccordement, d'une contre-pente, etc.
  • Si l'engorgement est dû à une accumulation de calcaire dans les canalisations, et que le contrat de location vient d'être signé, on ne peut pas lui reprocher de ne pas avoir entretenu les canalisations à la place de l'ancien locataire. Il faut donc en informer au plus vite le propriétaire qui devra prendre les mesures nécessaires à ses frais, d'autant plus qu'il est tenu de fournir un logement en parfait état de fonctionnement.
  • Si un locataire constate une fuite d'eau due à la vétusté des installations, il doit faire appel à son propriétaire pour qu'il effectue les travaux nécessaires.

Comment entretenir ses canalisations ?

Le locataire, comme on peut le comprendre, est directement en charge de la bonne utilisation du réseau et du bon écoulement de l'eau dans les canalisations. Un entretien et une maintenance de qualité peuvent vous éviter bien des désagréments. Voici quelques réflexes simples à garder à l'esprit :

  • Ne pas laisser les cheveux et les poils s'écouler dans l'égout avec l'eau.
  • Les huiles usagées et les résidus alimentaires : il faut veiller à vider les casseroles et les assiettes dans une poubelle (ou à la déchetterie pour les huiles).
  • Ne pas jeter dans les toilettes autre chose que du papier hygiénique.
  • Nettoyer régulièrement vos canalisations avec un mélange de bicarbonate de soude et de vinaigre blanc, par exemple, elles apprécieront.

En effet, mieux vaut utiliser les astuces de votre grand-mère, tant pour l'environnement (effets néfastes de la chasse d'eau) que pour la santé (manipulation et respiration). Gros sel, soude, eau bouillante, etc... permettront de se débarrasser des canalisations à problèmes et d'éviter des complications et des coûts imprévus. Si aucune de ces techniques ne fonctionne, il reste les produits chimiques que l'on trouve dans les supermarchés (à manipuler avec précaution). Pour les toilettes bouchées, il suffit de verser le produit dans la cuvette et de laisser agir 30 minutes, puis de tirer la chasse d'eau. En général, cela permet d'éliminer les petites obstructions.

Conclusion, qui doit payer en cas d’une canalisation bouchée, le locataire ou le propriétaire ?

En conclusion, la responsabilité de payer pour les réparations de canalisations bouchées dépend de plusieurs facteurs, tels que la cause de l'obstruction et qui en est responsable selon la loi. Les locataires sont généralement responsables des petites réparations et de l'entretien de leurs canalisations, tandis que les propriétaires sont responsables des réparations causées par des défauts structurels ou de mauvaises configurations d'installation. Il est important de prendre soin de vos canalisations en évitant de jeter des objets inappropriés et en nettoyant régulièrement avec des méthodes simples pour éviter des problèmes coûteux à long terme. 

Concernant les autres types de charges, venez découvrir si elles sont récupérables ou non récupérables.

Ces sujets peuvent vous intéresser